-
1 formalité des doubles
требование составления акта в количестве экземпляров по числу участвующих сторонDictionnaire de droit français-russe > formalité des doubles
-
2 formalité des doubles
сущ.юр. требование составления акта в количестве экземпляров по числу участвующих сторонФранцузско-русский универсальный словарь > formalité des doubles
-
3 formalité
См. также в других словарях:
Historique du parcours européen du Liverpool FC — Le trophée de la Ligue des Champions. Le parcours européen du Liverpool Football Club est l histoire des participations du Liverpool Football Club aux différentes Coupes d Europe. Le Liverpool FC est un club professionnel anglais de football basé … Wikipédia en Français
Bourse de commerce de Paris — et la Colonne Médicis … Wikipédia en Français
simple — [ sɛ̃pl ] adj. et n. • déb. XII e; lat. simplex I ♦ (Personnes) 1 ♦ Qui agit selon ses sentiments, avec une honnêteté naturelle et une droiture spontanée. ⇒ 1. droit, 2. franc. Homme simple et bon. Une grande fille toute simple. « Un cœur simple… … Encyclopédie Universelle
Detroit Pistons — Pistons de Détroit Detroit Pistons Généralités Date de fo … Wikipédia en Français
Fort Wayne Pistons — Pistons de Détroit Detroit Pistons Généralités Date de fo … Wikipédia en Français
Fort Wayne Zollner Pistons — Pistons de Détroit Detroit Pistons Généralités Date de fo … Wikipédia en Français
Pistons de Detroit — Pistons de Détroit Detroit Pistons Généralités Date de fo … Wikipédia en Français
Pistons de Détroit — Pistons de Détroit … Wikipédia en Français
Pistons de detroit — Pistons de Détroit Detroit Pistons Généralités Date de fo … Wikipédia en Français
Boulogne-Billancourt — Pour les articles homonymes, voir Boulogne, Billancourt et Boulbi (chanson). 48° 50′ 07″ N … Wikipédia en Français
Leogeats — Léogeats Léogeats Pays France … Wikipédia en Français